Documentation - Tarifs - Contrats d'adhésion

Documentation de l'ARC PROVENCE

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Les tarifs sont les suivants :

- Adhésion individuelle : 130 €

- Adhésion collective (conseil syndical, syndic bénévole, président d'ASL, collectif de copropriétaires, ...) : 99 € fixe + 3,70 € par lot principal (logement, commerce)

EXEMPLES DE TARIFS D'ADHESION COLLECTIVE
NOMBRE DE LOTS	MONTANT DE LA COTISATION	SOIT TARIF MOYEN PAR LOT PRINCIPAL
10	136,00 €	13,60 €
30	210,00 €	7,00 €
50	284,00 €	5,68 €
80	395,00 €	4,94 €
100	469,00 €	4,69 €
130	580,00 €	4,46 €
150	654,00 €	4,36 €
180	765,00 €	4,25 €
200	839,00 €	4,20 €
A partir de 203 lots : cotisation plafonnée à 850 €
220	850 €	3,86 €
250	850 €	3,40 €
280	850 €	3,04 €
300	850 €	2,83 €
320	850 €	2,66 €
350	850 €	2,43 €
Au-dessus de 400 lots : cotisation négociée

Contrats d'adhésion :

1. Télécharger le contrat d'adhésion individuelle : format WORD ou format PDF

2. Télécharger le contrat d'adhésion collective " Conseil Syndical " : format WORD ou format PDF

3. Télécharger le contrat d'adhésion collective " Syndic Non Professionnel / Bénévole " : format WORD ou format PDF

4. Télécharger le contrat d'adhésion collective " Président d'ASL " : format WORD ou format PDF

5. Télécharger le contrat d'adhésion collective " Collectif de Copropriétaires " : format WORD ou format PDF

6. Télécharger le contrat d'adhésion collective " Union de Syndicats " : format WORD ou format PDF

Pour toute adhésion, le contrat doit être envoyé par courrier à l'adresse suivante : ARC PROVENCE - 56 boulevard Michelet 13008 MARSEILLE.
Une copie vous sera envoyée à réception, accompagnée de la facture (pour les adhérents individuels et syndics bénévoles), du bulletin trimestriel de l'ARC et de l'attestation d'assurance responsabilité civile pour les adhésions qui en bénéficient.
Tous les règlements doivent également être envoyés à cette adresse.